mairie lhomme CRCM novembre 2018

 
no ad

Embed or link this publication

Description

Publication locale Conseil communal

Popular Pages


p. 1

L’an deux mille dix-huit, le 03 décembre, à 20h00 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Hardy, Maire. Etaient présents : MM. HARDY, WEHRLÉ, GUICHETEAU, GIARDI, BERTRON Mmes, LANDEMARD, LOVE MILES, MARTEAU, TAFFOREAU Absents excusés : Mme FRÈRE qui donne procuration à M. HARDY Mme TACHAU qui donne procuration à M. WEHRLÉ Mme GAIGNON – M. DERET Secrétaire de séance : Monsieur WEHRLÉ 01 – Approbation du compte-rendu de la réunion précédente Le compte-rendu est adopté à l’unanimité. 02 – Compte-rendu commission école Monsieur le Maire donne la parole à Madame MARTEAU membre de cette commission pour lecture du compte-rendu. Effectifs : 45 élèves école de Chahaignes : 44 écoles de Lhomme soit un total de 89 élèves. Gestion des élèves de la navette du RPI : amélioration de la sortie des petits et grands, un mot sera diffusé par la mairie pour informer les parents des élèves de maternelle devront dorénavant récupérer leurs enfants dans le sas à l’entrée de l’école. Vote du nouveau règlement intérieur. Mise à jour du PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) avec exercices réalisés. Projets Lhomme : laborabus, rencontres musicales, voile, visite d’une gendarmerie ou commissariat, palais de justice en réflexion. Spectacle de noël le 3 décembre à Lhomme, repas de Noël à Chahaignes. Fête de l’école le 28 juin. Remerciements pour la subvention projet nature, abonnement E-primo, peinture des sols. Courrier de l’Inspecteur d’Académie pour les prévisions d’effectifs afin de préparer la rentrée 2019 03 – Avenir du restaurant « la Renaissance » après la visite pour réaliser les travaux Madame LE ROI Conseillère en énergie partagée (CEP) du Pays Vallée du Loir, est venue diagnostiquer les travaux à réaliser. Une liste a été établie. Beaucoup de travaux de réfection sont à prévoir mais ceux-ci peuvent être réalisés par nos employés. Une question subsiste, doit on vendre ce bâtiment ? Le Conseil Municipal propose dans l’immédiat de garder ce restaurant et réaliser quelques travaux. 04 – Indemnités de conseil du Receveur Municipal Monsieur MARTIN Trésorier de la trésorerie de Montval sur loir nous adresse le décompte de l’indemnité de conseil pour l’exercice 2018. L’indemnité se monte à 339,51 € net. Accord du Conseil Municipal. 05 – Demande de subvention pour l’école de pétanque L’école de pétanque sollicite la commune afin d’obtenir une subvention exceptionnelle dans le but de participer aux championnats de France des clubs jeunes à Saint Chamond dans la Loire. D’énormes frais sont engagés pour les déplacements à la charge du club. Le Conseil Municipal décide d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 300 €. Conseil Municipal du 20 novembre 2018 1/4

[close]

p. 2

06 – Consultation de l’étude prospective et scénographique du musée de la vigne Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Guicheteau en charge de ce dossier. Lors de cette consultation, nous avons reçu 8 offres dont 7 au-dessus des 12 000€ prévus au budget et une seule en dessous du budget prévisionnel. Après en avoir délibéré par 7 voix Pour ; 3 abstentions, le Conseil Municipal a retenu l’offre de Media-Recit pour un montant de 9 520 €. 07 – Demande d’achat d’un chemin communal Monsieur CORNET propose d’acheter le chemin communal n° 127 qui sépare les parcelles n° 126 et 128 dont il est propriétaire. Ce chemin permet à un agriculteur d’accéder à ses parcelles n° 130 et 131, en conséquence le Conseil Municipal décide de ne pas vendre le chemin communal. 08 – Délibérations D2018-10-38 Subvention UNACITA Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 201,69€ à l’association « UNACITA » en soutien pour leur participation aux commémorations. N°D2018-11-40 Subvention Ecole de pétanque Vallée du Loir 72 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 300 € à l’école de pétanque Vallée du Loir pour leur participation aux championnats de France des clubs jeunes. D2018-10-37 Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un agent technique Vu la loi n°83-634 du 13.07.1983 modifiée par la loi 87-529 du 13 juillet 1987 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territorial ; Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ; Considérant la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’agent technique des espaces verts permanent à temps non complet 21 heures hebdomadaires en raison d’un accroissement de travail des espaces verts. Considérant que Monsieur Olivier PHELION agent de la filière technique, du cadre d’emploi des Adjoints Techniques Territoriaux a accepté l’augmentation de son temps de travail en adéquation avec un besoin de service de 21/35ème à 28/35ème à compter du 1er décembre 2018 ; Entendu l'exposé de Monsieur le Maire, Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité : - accepte l’augmentation du temps de travail de Monsieur Olivier PHELION de 21H à 28H hebdomadaires à compter du 1er décembre 2018 - annonce que les crédits nécessaires seront inscrits au chapitre 012 du budget ; - charge Monsieur le Maire de la mise en œuvre de cette décision. 09 – Communications Conseil Municipal du 20 novembre 2018 2/4

[close]

p. 3

 Monsieur Max BOUTARD nous fait part qu’un courrier du Président de la FNAM a été envoyé à Monsieur le Président de la République.  La société OUDRY ne veut plus intervenir sur le container à verres situé au Jasnières car l’accès est trop dangereux pour le transporteur. Une solution pourrait être envisagée en faisant une plateforme en béton, mais celle-ci serait placée sur des terrains privés du cavier. Nous allons solliciter l’autorisation auprès des propriétaires.  Sarthe habitat sollicite des documents pour commencer l’étude 2ème tranche du lotissement de l’Aiguillé. Le Conseil Municipal donne son accord pour créer un budget annexe du lotissement de l’Aiguillé et contracter une ligne de trésorerie pour pouvoir financer les premières études. 10– Questions diverses Monsieur le Maire prend la parole au nom de Mme FRERE  Colis de fin d’année pour les habitants lhommois de plus de 80 ans : la commission CCAS propose pour les couples seulement de remplacer un colis par un bon d’achat chez VIVECO + une boite de truffes. Accord du Conseil Municipal.  La commission voirie s’est réunie pour définir les travaux 2019.  Comme en 2017, les communes de Chahaignes et Lhomme proposent de faire le repas de noël en commun pour que tous les enfants des deux écoles soient regroupés. Le lieu reste à définir. Monsieur Philippe WEHRLÉ  Quelques travaux réalisés à l’école : peinture du couloir, changement des tubes fluo en LED.  Madame LE ROI conseillère en énergie partagée (CEP) est venue faire un diagnostic de l’école et de la mairie. Elle constate qu’il n’y a aucune isolation du plafond de l’école et de la mairie. En conséquence, il fait froid dans les classes et constate une consommation de fioul importante.  Peinture du couloir à faire de l’école à faire.  Salle des fêtes : réfection de la toiture en partie, plafond à refaire, 96 tube à remplacer par des LEDS.  Importants travaux sur deux tracteurs.  Problème de sécurité sur le tracteur kubota.  Les éclairages de noël ont été posés par la Sté DELANDE, montage des sapins pour le 1er décembre. Illumination à partir du 3 décembre. Madame Caroline MARTEAU  Les nids de frelons asiatiques, comment faire pour les faire détruire ? L’Etat et les pompiers ne prennent plus en charge la destruction de ces nids, il faut faire intervenir une société spécialisée, coût à la charge du particulier. Madame Christine TAFFOREAU  Signale l’affaissement rue de Jéricho et le même phénomène se produit route de l’Hôpiteau. Monsieur Joël GIARDI  Aimerait savoir ce que coûte le foot à la commune. Electricité, eau, entretien du terrain, du bâtiment etc… Nous attendons les dernières factures pour faire une évaluation sur toute l’année. Monsieur André GUICHETEAU  Concernant le PLUI, il y a des droits à créer des aménagements de zones d’activités. 24ha sur l’ensemble de la CCLLB. Il y a eu un souci sur la surface de la zone de Montabon, en conséquence il reste peu de surface pour les zones d’activités du Val du Loir et de Lucé. Conseil Municipal du 20 novembre 2018 3/4

[close]

p. 4

 Le Pays Vallée du Loir a passé une convention pour le PIG qui permet d’accompagner les particuliers pour des travaux d’amélioration énergétique. Les particuliers pourraient être reçus à la mairie. Syndicat d’eau : les travaux commencés depuis le 22 septembre sont pratiquement terminés. L’Agence de l’eau indique qu’elle subventionnera mais on ne sait pas combien. Les travaux se poursuivront au printemps 2019. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h55 Conseil Municipal du 20 novembre 2018 4/4

[close]

Comments

no comments yet