compte rendu conseil municipal mars 2018

 
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conseil municipal mars 2018

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L’an deux mille dix-huit, le 20 mars, à 20h00 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Hardy, Maire. Etaient présents : MM. HARDY, WEHRLÉ, DERET, GIARDI, GUICHETEAU, BERTRON Mmes FRÈRE, MARTEAU, GAIGNON, LANDEMARD, TAFFOREAU Absentes excusées : Mme LOVE MILES qui donne procuration à Mme TAFFOREAU Mme TACHAU Secrétaire de séance : Madame FRÈRE 01 – Approbation du compte-rendu de la réunion précédente Le compte-rendu est adopté à l’unanimité. 02 – Défilé du 8 mai Départ à 11h00 devant la mairie, un vin d’honneur sera servi à la fin de la cérémonie. Les Jeunes Citoyens participeront. Les gerbes de fleurs seront achetées à la jardinerie de Ruillé. 03 – Informations pour développer les potentiels touristiques Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GUICHETEAU. Monsieur GUICHETEAU a rencontré Monsieur Guy Michel CHAUVEAU. Grâce à des fonds européens du Pays Vallée du Loir, la commune pourrait bénéficier d’une subvention de 80% pour les études sur les forces et faiblesses du musée. Entrevue avec le Directeur de l’office du tourisme qui est venu visiter le musée et a fait un compte-rendu de sa visite. Il pourrait être élaboré une étude pour développer l’activité du musée de la vigne. L’étude coûte 12 000 € subventionnée à 80 % soit 9 600 €. Reste à charge pour la commune 2400€. Par ailleurs, le Département va mettre en place une voie verte sur la ligne de chemin de fer entre Château et Bessé passant par Lhomme. Le Conseil doit se prononcer pour décider de rajouter ce projet au budget. Après vote à bulletin secret : pour 6 – contre 4 – blanc 2. Ce projet sera ajouté au budget. 04 – Repas des anciens du 08 avril Le menu offert par la commune sera : Potage de légumes, filet de poisson sauce dieppoise, joue de porc gratin dauphinois, salade, fromage, Paris Brest café. Les Jeunes Citoyens seront conviés. Les personnes qui ne sont pas inscrites sur les listes électorales désirant accompagner leur conjoint (e) paieront 10€. 05 – Etude des plans sur l’arrêt minute à l’épicerie Monsieur le Maire présente un projet. Après discussion vote à bulletin secret. POUR 8 – CONTRE 3 – BLANC 1 Des travaux d’aménagement de l’arrêt minute seront réalisés par nos agents. Le traçage au sol sera fait en même temps que le parking de l’Aiguillé. Conseil Municipal du 20 mars 2018 1/3

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09 – Délibérations N°D2018-03-14 Organisation des rythmes scolaires demande de dérogation rentrée de septembre 2018  Par courrier du 30 juin 2017, le directeur des services départementaux de l’Education Nationale (DASEN) a indiqué aux maires que si un consensus entre le conseil d’école et la commune existe pour une autre organisation que l’actuelle, il pourrait être saisi pour solliciter une dérogation au cadre actuel.  Après l’exposé du Maire concernant la parution du décret du 27 juin 2017 du ministre de l’éducation relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ;  Le Maire informe le Conseil Municipal que lors de sa réunion du 9 novembre 2017 le Conseil d’école du RPI Lhomme-Chahaignes a décidé à 11 voix pour et 1 abstention de demander au Directeur Académique des Servies de l’Education Nationale une dérogation pour obtenir dès la rentrée de septembre 2018 des nouveaux rythmes scolaires sur 8 demi-journées réparties sur 4 jours. Les horaires proposés seraient : Lundi 9h - 12h / 13h30 - 16h30 Mardi 9h - 12h / 13h30 - 16h30 Jeudi 9h - 12h / 13h30 - 16h30 Vendredi 9h - 12h / 13h30 - 16h30  Les TAP seront supprimés. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : - Sollicite une dérogation à l’organisation actuelle dès la rentrée de septembre 2018 avec des nouveaux rythmes scolaires établis sur 8 demi-journées réparties sur 4 jours, les lundi, mardi, jeudi et vendredi. N°D2018-03-15 Avenant de transfert – contrat de délégation de service public Par convention de délégation de service public (DSP) signée le 20 mars 2014 pour une durée de 12 ans, la commune du Lhomme a confié l’affermage de son service d’assainissement collectif à la société Nantaise des Eaux Services. Dans le cadre d’une opération de réorganisation interne, le transfert des activités métropolitaines de Nantaise des Eaux Services à Suez Eau France est envisagé en 2018. Cette opération implique le transfert de notre contrat à Suez Eau France, qui se substituera à la Nantaise des Eaux Services et reprendra à l’identique l’ensemble des droits et obligations résultant de ce contrat. La cession du contrat sera formalisée par un avenant Le conseil municipal, après en avoir délibéré, - Autorise le transfert du contrat par la Nantaise des Eaux Services à Suez Eau France - Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette cession. N°D2018-03-16 Participation d’occupation des salles communales Comme les années passées, le Conseil Municipal décide de demander auprès des associations occupant régulièrement une salle communale de participer à son fonctionnement. Il est donc institué les participations suivantes pour 2018 : - le Billard Français Lhommois - la clef aux Champs, - les Ainés Ruraux - la GVL, la Muscu, 53 € 106 € 169 € 197 € Conseil Municipal du 20 mars 2018 2/3

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10 – Communications  Nous avons connaissance d’une société vendômoise qui propose des panneaux pédagogiques qui s’installent aux abords de l’école, ainsi que Conseil municipal des Jeunes. L’un des modèles du panneau « école » a été retenu. Coût 228,20 € pour deux panneaux.  Nous avons rencontré le nouveau Trésorier de la trésorerie de Montval-sur-Loir. Il nous a présenté la situation financière de la commune. 11 – Questions diverses Monsieur Philippe WEHRLÉ  La première tranche des travaux de l’éclairage public est terminée. Bon retour général sur les travaux.  Les agents techniques ont ré engazonné le terrain de foot. Il sera interdit d’accès jusqu’en septembre 2018.  2000 € de factures ont été signées pour l’entretien du stade de foot.  1 radiateur est à changer dans le vestiaire.  Des panneaux de signalisation sont cassés, vandalisés et disparaissent. Madame Monika GAIGNON  Demande si le chemin d’accès au domicile de Monsieur IDOUX est du domaine privé ou public. Il est privé. Madame Caroline MARTEAU  Remerciements de M. et Mme Bidault et M. et Mme Marteau pour les numéros d’adresse. Madame Christine TAFFOREAU  Salle de réunion : un radiateur près de la fenêtre fait du bruit.  Le volet roulant ne fonctionne pas bien.  Problème avec la durée d’éclairage des toilettes et l’extérieur.  Réunion : - Jeunes Citoyens le 11 avril à 13h30. - Fleurissement le 5 avril à 15h00 Madame Nicole LANDEMARD  Aire de camping-car : une lisse n’est pas fixée.  Demande qu’une flèche directionnelle soit installée sous le panneau « Parking camping-car » situé à a boulangerie. Ce sera fait.  Le portique du terrain du Luxembourg est toujours ouvert. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h25. Prochaine réunion le 10/04/2018 Conseil Municipal du 20 mars 2018 3/3

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