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rapport annuel prévent ion ation aloris v recyclage ment traite 2010 sur le prix et la qualité du service public d élimination des déchets

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Édito madame monsieur chers collègues depuis 15 ans avec l accord unanime du comité syndical nous avons mené une politique volontariste forte en faveur du tri et du recyclage et développé des outils de sensibilisation en direction de tous les publics ainsi grâce aux efforts de tous et indépendamment de toute conjoncture économique nous constatons de nouveau une diminution sensible 6 de la production des déchets résiduels sur la période 2006-2010 si il y a encore peu de temps on considérait que le tonnage de déchets résiduels restait intimement lié à l activité économique on voit qu aujourd hui nos concitoyens trient plus trient mieux c est donc bien un palier que nous avons franchi nous avons par ailleurs choisi de consolider ces progrès en engageant le smd3 en 2011 dans un programme de réduction départemental des déchets dans le cadre d un partenariat avec l ademe mais même si la réduction des déchets est un objectif il faut inlassablement continuer à sensibiliser pour le tri des emballages car nous le constatons dès que la communication fléchit la qualité de tri diminue pour continuer l action entreprise vous pouvez compter sur notre entier dévouement les co-présidents du smd3 françois roussel et francis colbac 2

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sommaire première partie le smd3 1.1 1.2 1.3 1.4 4 compétences et territoire 4 5 déchets ménagers qui fait quoi en dordogne fonctionnement 6 7 personnel seconde partie le traitement des déchets 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 8 2.7 8 les sites de gestion des déchets le transfert des déchets ménagers 9 les déchets propres et secs 10 les déchets verts 12 le verre 13 les filières spécifiques 14 14 2.6.1 le polystyrène expansé pse 14 2.6.2 les déchets d activité de soins à risque infectieux dasri 2.6.3 les textiles 15 2.6.4 les déchets d equipements electriques et electroniques deee 16 2.6.5 les déchets ménagers spéciaux dms 17 2.6.6 les déchets inertes 18 2.6.7 l amiante ciment 18 les déchets ménagers résiduels 19 troisième partie prévention et sensibilisation 3.1 3.2 3.3 21 la démarche environnementale du 22 l isd-nd de st laurent des hommes la prévention des nuisances 26 la sensibilisation smd3 21 quatrième partie situation comptable 4.1 4.2 28 28 le budget du smd3 la tarification unique 29 3

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1.1 compétences et territoir e le smd3 le syndicat mixte départemental des déchets de la dordogne smd3 a été crée par arrêté préfectoral du 22 décembre 1995 afin de mettre en oeuvre le plan départemental d élimination des déchets ménagers et assimilés de la dordogne secteur 1 29 245 habitants 62 communes smctom de nontron communauté de communes du brantomois sivom de champagnac statutaires les compétences le syndicat exerce suivantes des adhérents tivités de collecte dination des ac · coor chets du syndicat production de dé statistique de la · gestion du suivi mental au niveau départe nsfert transport rastructures de tra t n et gestion des inf · créatio ntres de transfer es les filières ce itement pour tout et tra organique re de valorisation centres de tri cent centres et assimilés des chets ménagers · transport des dé nt centres de traiteme ment de transfert vers les ctés sur le départe nagers colle nt des déchets mé centres · traiteme llecte sélective chets issus de la co tage valorisation des dé t du verre compos regroupemen plates-formes de ls « sac de tri chets résidue stockage des dé des déchets verts noir » oyens ortements éco-cit ormer sur les comp · communiquer inf déchèteries nouvelles filières en · mise en oeuvre de secteur 9 106 389 habitants 56 communes communauté d agglomération périgourdine cap smctom de vergt communauté de communes astérienne isle et vern communauté de communes d isle manoire secteur 2 37 666 habitants 67 communes smctom de thiviers secteur 8 24 760 habitants 55 communes smctom de ribérac secteur 3 14 009 habitants 34 communes communes indépendantes adhérentes smd3 communauté de communes du terrassonnais communauté de communes vallée de la dordogne communauté de communes causses et rivière en périgord population départementale 405 993 hab population du syndicat 387 832 hab couverture du syndicat 92,5 de la population départementale population saisonnière environ 66 000 hab secteur 7 35 226 habitants 52 communes smctom de montpon mussidan communauté de communes moyenne vallée de l isle secteur 4 39 007 habitants 55 communes sictom du périgord noir secteur 6 72 089 habitants 73 communes syndicat mixte du bergeracois smbgd secteur 5 29 441 habitants 72 communes smirtom de belvès smictom de lalinde le buisson smgd villefranche du périgord monpazier 4

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1.2 déchets ménagers q sm ui fait quoi en dordogle e d3 n le service public d élimination des déchets est scindé en deux compétences · la collecte des déchets relève de la compétence des communes ou des groupements intercommunaux syndicats ou communautés de communes adhérentes au smd3 · le transfert transport et traitement des déchets collectés relève de la compétence du smd3 1.2.1 filières générales 1.2.2 filières spécifiques dans le but de mutualiser les moyens et les coûts le smd3 assure la collecte et/ou le traitement de certains types de déchets dans le département isd-nd installation de stockage des déchets non dangereux anciennement csdu pse polystyrène expansé dasri déchets d activité de soins à risque infectieux deee déchets d Équipemenets Électriques et Électroniques dms déchets ménagers spéciaux nota les deee peuvent également être déposés chez les distributeurs d appareils électroménagers 5

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1.3 fonctionnement le smd3 érantes s assemblées délib légués élus par le dé te et est ndical composé de fait l objet d un vo par un comité sy gane décisionnel affaires t or inistré sion prise par ce ur régler certaines le smd3 est adm ntes chaque déci bureau syndical po n au finances adhére ité donne délégatio des collectivités ions facultatives et des commiss libération le com s entation e dé n d appel d offre ts avant leur prés matérialisée par un udier certains suje atoire commissio ét oblig t constituées pour une commission e sont égalemen ication et techniqu commun syndical devant le comité gués titul liste des 39 délé bureau syndical aires du comité sy ndical tion périgourdine nauté d aggloméra e is président commu communes moyenn m colbac franc nt communauté de ois 1er vice-préside m roussel franç ntpon mussidan vallée de l isle nt smctom de mo -pierre vice-préside m marache jean du périgord noir e-président sictom rigourdine melot philippe vic m d agglomération pé rge communauté m daugieras se mixte du bergeracois an-pierre syndicat m peyrebrune je on smctom de nontr m besse christian ctom de thiviers -françois sm s m faucher jean vités indépendante collège des collecti buisson m simon pierre linde le aul smictom de la m aubriot jean-p bérac is el smctom de ri es du terrassonna m beau jean-marc nauté de commun rnard commu m beaudry be de thenon minique commune endantes m bousquet do s collectivités indép ristian collège de es du brantômois m carrard ch nauté de commun u olivier commu m chabreyro nontron ice smctom de de belair m chabrol maur m de champagnac ymond sivo m chanceau ra rgt nd smctom de ve npazier m collinet rolla de villefranche mo cent smgd m deltreuil vin noir périgord ierre sictom du endantes m dubois jean-p s collectivités indép collège de mme dumas marie tom de thiviers et vern es astérienne isle m faure joël smc nauté de commun d daniel commu m gabillar bergeracois r syndicat mixte du m lacotte roge rouffignac de commune de m laignier clau com m le mao daniel rac smctom de ribé ne jean-michel m mag om de mict e dominique s m mortemousqu racois munauté d agglom ération périgourdine lalinde le buisson dicat mixte du berge m nio michel syn s smirtom de belvè rigourdine m ohrand serge d agglomération pé communauté n atriat elisabeth mme p ntpon mussida nis smctom de mo m porcheron de du bergeracois guy syndicat mixte ne isle et vern m rabier-marty communes astérien communauté de is noire en périgord m simon jean-lou de communes isle ma henri communauté rnardm suberbere be noir tom du périgord en périgord lac gérard sic m teil unes isle manoire munauté de comm om m ursy michel c ord noir k sictom du périg ssidan herzeele patric m van m de montpon mu ose smcto veyssiere marie-r mme 6

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1.4 personnel 1.4.1 effectifs effectifs · par catégorie au 31/12/2010 le smd3 effectifs par filière · au 31/12/2010 18 15 le smd3 comptabilise 29 agents au 31/12/2010 emplois permanents 18 agents travaillent au siège social à coulounieix chamiers 2 agents sont affectés au centre de transfert de la rampinsolle 8 agents ont leur poste basé à l isdnd de saint-laurent-des-hommes seul équipement de traitement des déchets géré en régie 86 du personnel a le statut de fonctionnaire stagiaire ou titulaire ce taux est en légère augmentation par rapport à 2009 84 les agents étant prioritairement recrutés par voie statutaire et le passage des concours étant plébiscité au sein de la structure le taux d encadrement nombre d agents de catégorie a et b divisé par l effectif total enregistre une hausse de 2 points 38 par rapport à 2009 48 du personnel est composé de femmes la moyenne d âge des agents est de 34,9 ans 10 4 4 3 cat a 2 2 cat c cat b administratif technique non titulaires fonctionnaires non titulaires fonctionnaires 1.4.2 absentéisme prestations sociales motifs · des jours d absences en 2010 27 des jours calendaires d absence ont eu pour motif la « maladie ordinaire » soit un total de 218 jours cela correspond à une moyenne annuelle de 7,5 jours par agent contre 7 en 2009 cette moyenne est à relativiser les arrêts de plus d une semaine pour cause de maladie ordinaire ayant seulement concerné 24 des agents en 2010 1.4.3 formation nombre · de jours de formation par agent 27 15 maternité paternité maladie ordinaire 7.9 6.9 6.3 5.3 4.6 5.0 14 autre 44 longue maladie 2005 2006 2007 2008 2009 2010 · action sociale 2007 cdas en ht 2008 4894 2009 5849 2010 7349 145 jours de formation externe et interne ont été effectués en 2010 cela donne une moyenne de 5 jours de formation par agent et par an soit une baisse de 5,7 en comparaison avec 2009 24 des formations ont été consacrées à la préparation aux concours ou examens professionnels 37 jours ont été comptabilisés dans le cadre du droit individuel à la formation dif 3715 soit 25,6 7

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2.1 les sites de gestion de s déchets le traitement des déchets depuis 1997 le smd3 investit constamment dans la modernisation du service public d élimination des déchets st-frontsur-nizonne dussac zoom sur les principaux investissements réalisés en 2010 isd-nd de st laurent des hommes · validation du projet de modernisation du site pour le fonctionnement en mode bioréacteur montant 6 500 000 ht mihac d auberoche vanxains trélissac coulounieix chamiers la rampinsolle st-laurentdes-hommes · travaux d optimisation du traitement des lixiviats montant 999 962 ht · début des travaux de réalisation d une rehausse des alvéoles 2 et 3 du casier b d une couverture en terre des déchets ainsi qu un réseau de collecte et de régulation des eaux pluviales montant 263 425 ht bergerac cussac marcillacst-quentin bergerac · acquisition d une remorque à fond mouvant alternatif pour le centre de transfert de bergerac montant 64 150 ht aire de broyage des déchets verts centre de transfert des ordures ménagères aire de regroupement du verre centre de tri plate-forme de compostage des déchets verts casier de stockage d amiante-ciment local de regroupement des deee plates-forme de déchets inertes aire d accueil des déchets propres et secs isd-nd installation de stockage des déchets non dangereux anciennement csdu marcillac st quentin · optimisation du centre de tri montant 515 000 ht 8

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2.2 le transfert des déch ets ménagers 2.2.1 les centres de transfert le smd3 dispose de 7 centres de transfert afin de réduire le trafic routier les collectivités se situant à proximité d un site de traitement n ont pas recours aux centres de transfert et acheminent directement leurs déchets sur ces sites le traitement des déchet s 2.2.2 flux de déchets transitant par les centres de transfert les sites centralisent les déchets qui sont ensuite acheminés par gros porteurs comme suit · déchets propres et secs dps centre de tri de la rampinsolle ou de marcillac st quentin · verre usine de recyclage du verre · déchets verts aires de broyage pour compostage · déchets résiduels installation de stockage des déchets non dangereux isdnd de saint-laurent-des-hommes ou de milhac d auberoche 6 121 5 585 7 744 7 503 9 953 716 1010 2 132 1 517 988 985 452 1390 556 8 906 total des sites pour 2006 et 2010 98 810 92 249 secteur 1 2006 2010 11 817 2 006 1 728 2006 2010 secteur 8 2 255 secteur 2 st-frontsur-nizonne dussac 2 140 995 2 159 1 135 2006 2010 vanxains 1 764 secteur 7 coulounieix chamiers la rampinsolle secteur 3 16 581 15 451 2006 2010 secteur 9 mihac st-laurentdes-hommes 2 537 1 060 2 494 1 807 21 968 14 482 13 988 14 072 14 156 16 142 secteur 6 2006 2010 27 967 26 696 bergerac 7 209 8 453 5 151 7 334 5 836 5 587 19545 21 173 5 272 2 459 3 421 centre de transfert isd-nd installation de stockage de déchets non dangereux transport des déchets résiduels secteur 5 marcillacst-quentin cussac secteur 4 2006 2010 9 271 déchets propres et secs dps verre déchets verts déchets résiduels sacs noirs 1 219 1 389 832 8 562 en 2010 52 182 tonnes de déchets valorisables ont transité par les centres de transfert soit une augmentation de 22 par rapport à 2006 le tonnage de déchets résiduels sacs noirs baisse sur la même période de 7 2006 2010 2 928 1 830 1 363 884 2006 2010 2006 2010 9

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2.3 les déchets propres et secs 2.3.1 organisation de la filière le traitement des déchets les déchets propres et secs dps regroupent les déchets issus du tri sélectif effectué par les ménages afin d optimiser le transport de ces déchets très volumineux les dps sont regroupés sur les centres de transfert dans des bennes ou semis qui sont ensuite chargées sur des camions à destination des centres de tri les collectivités se situant sur un secteur où se trouve un centre de tri acheminent directement leurs dps en bennes de collecte sur ces centres centre de tri centre de transfert transport des dps secteur 8 st-frontsur-nizonne secteur 1 dussac secteur 2 vanxains secteur 9 secteur 7 coulounieix chamiers la rampinsolle mihac secteur 3 2.3.2 fiches signalétiques des centres de tri centre de tri de la rampinsolle propriétaire smd3 exploitant sita sud ouest capacité nominale du centre 9 000 t/an temps de travail 2 postes de 7h tonnage entrant en 2010 9 814 tonnage valorisé en 2010 hors refus 8 811 de refus de tri en 2009 8 traitement des refus de tri milhac enfouissement st-laurentdes-hommes secteur 6 cussac bergerac secteur 5 marcillacst-quentin secteur 4 centre de tri de marcillac st quentin propriétaire smd3 exploitant veolia propreté capacité nominale du centre 6 000 t/an temps de travail 1 poste de 7h tonnage entrant en 2010 6 327 tonnage valorisé en 2010 hors refus 5 453 de refus de tri en 2010 5 traitement des refus de tri milhac enfouissement tonnage valorisé tonnage évacué 10 i de marcillac le centre de tr é au cours a été optimis tre 2010 er du 1 semes ue t de tri optiq un équipemen s de travail condition améliorant les de visite et un circuit des trieurs é réalisés sécurisé on ét 5 000 ht montant 51

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2.3 les déchets propres et secs 2.3.3 Évolution des flux traités dans les centres de tri 1 076 1 126 12 773 le traitement des déchet s 14 264 refus de tri tonnage traité 12 en 2010 14 264 tonnes de déch ets propres et se dps ont été tra cs itées hors refus de tri soit une augmentation de 12 depuis 20 06 le tonnage des refus baisse de 4 ces résultats ré compensent les efforts menés à l échelle du territoire tant sur le plan technique que su r celui de la sensibilisation 2010 2006 2.3.4 répartition et recettes par matériaux des tonnages évacués en 2010 90 112 165 675 40 491 jrm pet clair bouteilles plastiques transparentes bouteilles plastiques transparentes colorées bouteilles plastiques opaques gros de magasin pet foncé pehd 17 515 102 315 emr cartons pehd pet foncé ela emr cartons gros de magasin jrm briques alimentaires cartonnettes papier de qualité inférieure journaux revues magazines 324 092 65 195 147 391 pet clair aluminium acier montant total recettes 952 787 ht nb ces recettes sont issues de la revente des matériaux triés en centre de tri contrat eco-emballages les ela sont repris mais non financés par les repreneurs 11

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2.4 les déchets verts 2.4.1 organisation de la filière le traitement des déchets on distingue les déchets verts des particuliers dits de jardins les déchets verts municipaux qui sont produits par les services techniques des collectivités et les déchets verts issus des professionnels du jardinage les installations ci-contre accueillent les déchets végétaux dans l attente d un broyage à l aide d un matériel mobile plate-forme de stockage broyage plate-forme de broyage compostage st-frontsur-nizonne dussac secteur 1 secteur 8 secteur 2 vanxains coulounieix chamiers secteur 7 la rampinsolle secteur 3 mihac st-laurentdes-hommes secteur 6 secteur 9 marcillacst-quentin cussac secteur 4 secteur 5 2.4.2 Évolution des flux traités les déchets végétaux broyés sont ensuite utilisés en fonction du choix des adhérents pour · le compostage sur la plate-forme de compostage de marcillac saint quentin en vue de la distribution au public 580 tonnes distribuées en 2010 · le compostage en bout de champs sur les parcelles d agriculteurs locaux la fédération des cuma évacue ces déchets à une distance maximale de 15km des platesformes de stockage/broyage · le co-compostage avec les boues de station d épuration les boues des stations sont mélangées avec le broyat des déchets le compost obtenu peut ensuite être épandu sur les terres agricoles dans le cadre des plans d épandage gérés par la chambre d agriculture 2008 51 kg/hab 2010 57 kg/hab bergerac 13 19534 22131 total co-compostage compostage en bout de champs 3017 13944 2573 3193 17273 compostage 1665 2010 2008 nota pour le secteur 2 l adhérent prend directement en charge la gestion des déchets verts les tonnages de ce secteur ne sont pas comptabilisés ici en 2010 22 131 tonnes de dev ont été valorisées soit une augmentation de 13 par rapport à 2008 12

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le traitement des déchet s 2.5 le verre plate-forme de regroupement du verre st-frontsur-nizonne dussac secteur 1 secteur 8 secteur 2 2.5.1 organisation de la filière les collectivités qui gèrent la collecte du verre l acheminent directement vers une des cinq plates-formes de regroupement du département appartenant au smd3 le verre est ensuite rechargé par le smd3 dans des camions « grands volumes » affrétés par des verriers selon les besoins ce matériau est dirigé vers les usines de vayres 33 ou de béziers 34 en 2010 14 267 tonnes de verre ont été recyclées soit environ 37 kg/hab 2 kg par rapport à 2006 vanxains coulounieix chamiers secteur 7 la rampinsolle secteur 3 la campagne de communication départementale menée en 2010 par le smd3 ainsi que les audits relatifs à l organisation de cette filière devraient dans les années à venir confirmer cette tendance mihac st-laurentdes-hommes secteur 6 secteur 9 marcillacst-quentin cussac secteur 4 secteur 5 2.5.2 Évolution des flux traités 4 14 267 13 659 2006 35 kg/hab 2010 37 kg/hab bergerac 2010 2006 13

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2.6 les filières spécifiques 2.6.1 le polystyrène expansé pse depuis le 17 octobre 2005 le smd3 a mis en place une filière de collecte et de traitement du polystyrène expansé pse travaux de drainage des terres agricoles le traitement des déchets · Évolution du nombre de sacs de pse m 3 57 7 788 déchèterie graviers plastiques reconditionnement valorisation 4 970 augmenté de 57 en charge par le smd3 a 6 le nombre de sacs pris depuis 200 s résiduels ient enfouis avec les déchet auparavant tous les pse éta 2010 2006 2.6.2 les déchets d activité de soins à risque infectieux dasri depuis le 1er septembre 2005 une collecte spécifique des déchets de soins piquants pour les particuliers en auto-traitement a été mise en place · Évolution du nombre de boîtes dasri 78 7 878 déchèterie remise d une 1re boîte dasri boîte pleine remise d une nouvelle boîte au particulier si nécessaire incinération des boîtes pleines 4 435 14 été distribuées puis en 2010 7 878 boîtes ont de déchets à risques récupérés soit environ 7 tonnes ent infectieux traités réglementairem 2010 2006

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2.6 les filières spécifiqu es 2.6.3 les textiles la création en novembre 2008 d une filière textile en dordogne a permis de répondre à une triple problématique · la protection de l environnement en limitant l enfouissement de déchets textiles coûteux et polluants par une activité de tri et de recyclage · la participation à une dynamique économique locale en milieu rural par la création d une activité économique pérenne · l insertion sociale et professionnelle de personnes en difficulté dans la vallée de l isle par la création d emplois le traitement des déchet s il existe principalement deux modes de collecte le don des vêtements encore en bon état à des associations et le dépôt en déchèterie · Évolution des tonnages de textiles 21 421 348 en novembre 20 08 le smd3 a équipé 44 déch èteries du département en bornes d apport volontaire où les périgourdin s peuvent dépose r leur textile usag é depuis cette date 769 tonn es de textile on t été récupérées tradu isant le succès de cette filière déchets concernés mis en sac · vêtement · linge de maison · cartables sacs à main sacs à dos de voyage de sport · accessoires chapeaux foulards cravates · tissus bout de tissus · chaussures · peluches 2008 0,90 kg/h ab 2010 1,1 kg/ha b 2010 2009 comment sont-ils traités déchets non admis · textiles souillés chiffons et vêtement enduits de vidange de peinture · revêtements muraux ou tous types de revêtements moquettes · friperie revente de vêtements d occasion · essuyage industriel chiffons borne textile en déchèterie association d insertion la tresse saint-médard-de-mussidan · effilochage · export 15

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