Livret d'accueil Fernand-Widal

 

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Livret d'accueil Fernand-Widal

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LIVRET D’ACCUEIL 2015-2016 Bienvenue à l’hôpital Fernand-Widal

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bienvenue sommaire Vous êtes accueilli dans un hôpital public faisant partie de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), qui est le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de la région Ile-de-France. L’AP-HP assure des missions de soins, d’enseignement, de recherche, de prévention, d’éducation à la santé et d’aide médicale urgente. Elle couvre l’ensemble des disciplines de médecine, chirurgie, obstétrique et biologie, et accueille chaque année plus de 6 millions de patients de tous les âges. Elle propose tous les types de prise en charge : urgences, consultations, hospitalisation (de jour, de courte ou longue durée), soins de suite et de réadaptation et hospitalisation à domicile. Situés au cœur du 10e arrondissement de Paris, les hôpitaux de Lariboisière et de Fernand-Widal concilient les exigences d’hôpitaux de proximité et de pôles de référence dans de nombreuses spécialités médicales, chirurgicales et médicotechniques. Leur notoriété est internationale. L’hôpital Lariboisière est essentiellement tourné vers l’aigu, avec des services d’urgences (générales et spécialisées) parmi les plus importants d’Île-de-France. Il regroupe des services de pointe comme la rhumatologie, la neurologie, la cardiologie, l’ORL, etc. L’hôpital Fernand-Widal complète l’offre de soins de Lariboisière notamment grâce à son service de médecine physique et de réadaptation, son service de gérontologie, etc. Il accueille entre autres le centre antipoison de Paris. L’ensemble des hôpitaux Lariboisière, Fernand-Widal, regroupés avec l’hôpital Saint-Louis, spécialisé en cancérologie, transplantation, dermatologie, chirurgie plastique, propose une offre de soins dans toutes les spécialités médicales. Ce livret est destiné à faciliter votre séjour à l’hôpital, vous aider dans vos démarches, répondre à vos besoins, vous faire connaître vos droits, mais aussi les règles de vie commune. Vous pouvez également obtenir des renseignements plus fournis en demandant le Livret complémentaire (voir page 18). Entrée Les formalités à votre arrivée - Qui se charge des formalités, et quand ? - Quelles sont les formalités à remplir ? - Que faut-il payer ? - Salariés, prévenez votre employeur Les informations sur votre état de santé - Votre dossier médical - Avez-vous une « personne de confiance » ? - Permanence d’accès aux soins de santé (PASS) Séjour Pour vous soigner et vous accompagner - Les professionnels de santé qui vous entourent - Également auprès de vous - Soulager la douleur Vie quotidienne : les infos pratiques - Chambre, effets personnels, repas - Cafétéria, téléphone - télévision, point presse, courrier - Visites, promenades - Autorisations de sortie temporaire, interprètes, médiathèque, cultes religieux, continuité de l’enseignement à l’hôpital, autres services : coiffeur Votre hôpital : se repérer, y accéder - Points d’information - Plan de l’hôpital - Moyens et plan d’accès Sortie Préparez votre sortie de l’hôpital - Remplir les formalités de sortie - Que faut-il payer en sortant de l’hôpital ? - Organiser la suite des soins - Prévoir son mode de transport S’informer et agir Participer - À la qualité et à la sécurité des soins - Au progrès médical : la recherche clinique - Au don d’organes ou de tissus - Au don du sang S’exprimer - Transmettre des directives anticipées - Protéger les données personnelles qui vous concernent - Faire une réclamation p. 4 p. 4 p. 5 p. 6 p. 6 p. 8 p. 12 p. 14 p. 14 p. 16 p. 16 p. 17 Livret complémentaire p. 18 Hôpital Lariboisière Hôpital Fernand-Widal 2, rue Ambroise-Paré 200, rue du faubourg Saint-Denis 75475 Paris Cedex 10 75475 Paris Cedex 10 Charte de la personne hospitalisée Formulaire « obtenir ses documents médicaux » Formulaire « désigner une personne de confiance » Pour en savoir plus p. 19 p. 20 p. 20 p. 23 Tél. 01 49 95 65 65 Tél. 01 40 05 45 45 2 Site Internet : ghparis10.aphp.fr 3

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entrée entrée LES INFORMATIONS SUR VOTRE ÉTAT DE SANTÉ Apportez toutes les informations qui concernent votre santé, même anciennes : carnet de santé, ordonnances, résultats d’examens, … Si vous suivez un traitement, signalez-le. LES FORMALITÉS À VOTRE ARRIVÉE Les formalités d’admission servent à vous identifier pour assurer la sécurité de votre suivi médical, et à permettre la prise en charge financière de vos soins. Adressez-vous au Bureau des admissions et frais de séjour. Qui se charge des formalités, et quand ? • V ous-même ou l’un de vos proches, le plus tôt possible dès l’arrivée à l’hôpital ou en vue d’une prochaine hospitalisation. • T out mineur doit être accompagné par son père, sa mère, son tuteur légal ou une personne munie d’une autorisation d’anesthésier, d’opérer, et de sortie. Quelles sont les formalités à remplir ? • D onnez le nom et les coordonnées de votre médecin traitant. • Présentez : - c arte d’identité ou carte de séjour (pour plus de détails, consultez le livret complémentaire) ; - c arte Vitale + attestation papier ou attestation d’AME ou attestation CMU ; — CONSULTATION PRIVÉE Certains médecins exercent une activité privée (libérale) à l’hôpital, de manière strictement réglementée. Vous pouvez demander par écrit à être soigné dans ce cadre : vous devez alors être informé avant les soins des conséquences, notamment financières, de ce choix. Pour tout dépassement d’honoraires supérieur à 70 euros une information écrite doit vous être fournie. - justificatif de domicile récent (facture EDF, quittance de loyer) ; - s i vous avez une mutuelle, carte d’adhérent ou attestation CMU-C ; - pour les femmes enceintes, feuille de suivi de la maternité. • Patients étrangers : vous n’êtes pas assuré social et vous résidez en France depuis au moins 3 mois. Demandez une affiliation au régime général (situation régulière), ou l’aide médicale d’État (AME) (situation irrégulière). N’hésitez pas à demander l’aide d’un(e) assistant(e) social(e). Que faut-il payer ? L’hôpital n’est pas gratuit. Vous devrez régler les frais qui restent à votre charge (partie non prise en charge par la sécurité sociale et la mutuelle le cas échéant). Assuré social ou non, vous devrez verser une provision avant votre admission, renouvelable selon la durée du séjour (voir page 15). Pensez à demander l’accord de votre mutuelle pour votre prise en charge dès le début de votre séjour. Pour en savoir plus, demandez la brochure AP-HP « Être soigné à l’hôpital, combien ça coûte ? ». Salariés, prévenez votre employeur Vous confirmerez votre hospitalisation à l’aide d’un bulletin de situation, à demander au cadre infirmier après 24 h 00 d’hospitalisation. Les informations concernant votre santé vous appartiennent. Les équipes, soumises au secret professionnel, n’ont pas le droit de les communiquer sans votre accord. Aucune information ne sera donnée à votre entourage par téléphone ou par écrit sans votre accord. Vous pouvez demander à ce qu’aucune information ne soit communiquée à des tiers. Votre dossier médical Il est conservé durant 20 ans par l’hôpital. Vous pouvez en demander une copie, ou donner un mandat écrit à une personne qui se munira d’une pièce d’identité et le demandera pour vous. Toute demande doit être formulée auprès du directeur de l’hôpital. Un médecin peut vous aider à lire et comprendre votre dossier. Pour en savoir plus, demandez la brochure AP-HP « Comment obtenir vos documents médicaux ? ». Avez-vous une « personne de confiance » ? Durant votre séjour, il vous est proposé de désigner une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance. Cette personne pourra, avec votre accord : • assister aux entretiens médicaux avec vous, • vous accompagner tout au long des soins, • être consultée sur votre volonté si vous n’êtes pas en état de le faire vous-même. Pour en savoir plus, demandez la brochure AP-HP « Vous souhaitez être assisté(e) d’une personne de confiance ». — D ES RÈGLES DE VIE À RESPECTER Pour la tranquillité des autres usagers et la sécurité des soins, certaines règles de vie (hygiène et respect mutuel entre usagers et professionnels) doivent être respectées. Elles concernent notamment l’utilisation d’appareils sonores ou de téléphones portables. Pour connaître les droits et devoirs de chacun, demandez à consulter le règlement intérieur de l’hôpital, ou lisez-le sur www.aphp.fr rubrique Etre hospitalisé. Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter le chargé des relations avec les usagers, au 01 49 95 67 32 (bureau dans le secteur jaune, porte 7 au 1er étage). Vous pouvez également vous connecter sur le site www.aphp.fr, rubrique Droits du patient. Pour obtenir vos documents médicaux ou désigner une personne de confiance, utilisez les formulaires page 21. Si vous suivez un traitement, signalez-le. PERMANENCE D’ACCÈS AUX SOINS DE SANTÉ (PASS) Elle permet de faciliter l’accès aux soins des patients démunis et de les accompagner dans une démarche de recouvrement de droits. Une consultation médicale et une consultation sociale permettront ensuite au médecin de l’hôpital de prescrire les actes et les soins nécessaires. 45

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séjour séjour POUR VOUS SOIGNER ET VOUS ACCOMPAGNER Toute personne qui entre dans votre chambre doit se présenter et expliquer sa fonction, qui peut être médicale ou soignante, administrative ou technique. Vous rencontrerez aussi des étudiants venus se former à l’AP-HP dans le cadre de nos missions universitaires. Les médecins Chef de service, praticiens hospitaliers, chefs de clinique, internes… sont responsables de votre prise en charge médicale – diagnostic, traitement, suivi – et prescrivent les examens nécessaires. En gynécologie-obstétrique, ils travaillent avec les sages-femmes. Les étudiant(e)s Sont de futurs professionnels de santé, peuvent dispenser certains soins sous le contrôle des médecins et soignants. Les étudiants en médecine sont appelés « externes ». Les rééducateurs Diététiciens, masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens… interviennent à la demande des médecins en fonction de votre état de santé. Les psychologues Collaborent avec l’équipe soignante, sont à votre écoute et favorisent l’articulation des différentes interventions. 6 SOULAGER LA DOULEUR Avoir moins mal, ne plus avoir mal, c’est possible. N’hésitez pas à solliciter l’équipe soignante ou le cadre de santé : des traitements efficaces sont disponibles. Dans chaque établissement de l’AP-HP existe un Comité de lutte contre la douleur (CLUD). Pour en savoir plus, consultez le Livret complémentaire. — LE BADGE Chacun de vos interlocuteurs porte un badge qui vous permettra de l’identifier. Le fond du badge rouge concerne les médecins et sages-femmes, le bleu pour le personnel hospitalier, le vert pour le personnel technique, le gris pour le personnel administratif. Également auprès de vous Les cadres de santé Gèrent l’organisation des soins et vous informent sur les soins et le déroulement du séjour. Les infirmier(ère)s Dispensent les soins prescrits par le médecin, exercent une surveillance constante, vous conseillent pour votre santé. Les secrétaires vous accueillent, informent, assurent les formalités administratives et la prise de rendez-vous, et font le lien avec votre médecin traitant. Les agents hospitaliers et l’équipe hôtelière participent à l’entretien et à la distribution des repas. Les manipulateurs d’électroradiologie et techniciens de laboratoire réalisent les examens. Des animateurs professionnels proposent des activités culturelles et sociales. En dehors du personnel hospitalier, des membres d’associations, des bénévoles : • v ous soutiennent et vous accompagnent au quotidien, • v ous renseignent sur vos droits et vous aident à dénouer des situations complexes. Les aides-soignant(e)s Collaborent avec les infirmier(ère)s pour les soins quotidiens et la toilette. Assurent le service des repas et l’accueil des patients. Les assistants sociaux Vous aident dans vos démarches pour faciliter vos soins, l’accès à vos droits, l’aide à la vie quotidienne et l’organisation de votre sortie. Le représentant des usagers, issu d’une association agréée, est indépendant de l’hôpital. Interlocuteur de la direction de l’hôpital, il facilite l’expression des malades, favorise le dialogue et l’échange avec les professionnels hospitaliers. Il porte votre parole dans les différentes commissions et instances de décision. Pour contacter un représentant des usagers : - Stéphanie DELAGE - Association Les Petits Frères des Pauvres - sdelage.russ@yahoo.fr - Michèle MOISSET - VMEH (Visite des Malades en Etablissements Hospitaliers) - moisset.pierre@ wanadoo.fr - Claude Blain - Association des Paralysés de France dd.75@apf.asso.fr - 01 53 80 92 97 - Laurence D’ARAMON - Union Nationale des Associations Alzheimer - 0607886824 - fraparisien@ gmail.com 7

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séjour VIE QUOTIDIENNE : LES INFOS PRATIQUES Votre chambre Les chambres sont à un ou deux lits. Les chambres individuelles sont attribuées en priorité aux pathologies lourdes, aux patients nécessitant un isolement. En fonction des disponibilités du service, vous pouvez demander une chambre individuelle. En dehors d’une nécessité médicale, cette prestation est facturée en supplément du forfait journalier». Le linge de toilette n’est pas fourni par l’hôpital, vous devez apporter du linge de rechange et vos affaires de toilette. Pour des raisons de sécurité et par respect de la loi, nous vous rappelons qu’il est interdit de fumer dans les chambres et dans l’enceinte de l’hôpital. Les repas Un petit déjeuner varié ainsi qu’un goûter peut vous être proposé. Les repas faisant partie du traitement, respectez les indications des médecins et du personnel soignant. A votre arrivée dans le service, indiquez au personnel soignant le régime éventuel que vous suivez ainsi que vos allergies. Vous aurez la possibilité d’indiquer au personnel soignant les aliments que vous ne mangez pas afin que l’on puisse en tenir compte pendant votre séjour. Le diététicien référent du service peut adapter vos repas à vos impératifs nutritionnels, pour tous problèmes nutritionnels, n’hésitez pas à faire appel à lui. Un repas accompagnant peut être servi (ticket en vente à la régie de l’hôpital). Pour éviter tous risques de toxi-infections alimentaires, les apports alimentaires extérieurs sont déconseillés. L’introduction des boissons alcoolisées est strictement interdite à l’hôpital. Vos effets personnels Par mesure de sécurité, nous vous conseillons de ne pas conserver dans votre chambre argent, bijoux, objets de valeurs mais de les remettre à votre famille ou de les déposer contre reçu, au coffre de la régie (voir horaires page 11). Pour éviter toute perte accidentelle, rangez soigneusement vos prothèses dentaires (une boîte peut vous être remise par le service), lentilles de contact, lunettes, etc. L’hôpital ne pourra pas être tenu responsable en cas de perte. La cafeteria point presse - À l’hôpital Lariboisière : un Relais H (secteur bleu, galerie Pierre-Gauthier, porte 9) est ouvert du lundi au vendredi de 7 h à 19 h, les samedis de 10 h à 18 h et les dimanches et les jours fériés de 12 h à 18 h. - À l’hôpital Fernand-Widal : un Relais H (secteur jaune, bâtiment Maurice-Duvoir, porte 9) est ouvert du lundi au vendredi de 9 h30 à 16h30, les samedis, dimanches et jours fériés de 14 h à 16 h. VOS MÉDICAMENTS PERSONNELS Le jour de votre hospitalisation, apportez vos dernières ordonnances. Il peut être utile d’emporter vos médicaments habituels, car certains peuvent ne pas être disponibles. Cependant, remettez-les dès votre arrivée à une infirmière. Pendant votre séjour, ne vous faites pas apporter de médicaments par vos proches et ne prenez en aucun cas un médicament qui ne vous aurait pas été remis par une infirmière du service. Vos médicaments personnels vous seront restitués à votre sortie, avec l’accord du médecin. Vous avez des suggestions ? Utilisez la boîte à idées, dans le hall d’accueil du rez-de-chaussée. Le téléphone Une ligne est disponible dans chaque chambre pour recevoir des appels. Le numéro est inscrit sur le combiné. - À l’hôpital Lariboisière : pour appeler de votre chambre, vous devez acheter une carte prépayée. Des cabines téléphoniques sont à votre disposition dans l’hôpital. - A l’hôpital Fernand-Widal : l’ouverture de la ligne s’effectue au niveau du service des admissions, frais de séjour (voir horaires pages 10-11). La télévision Le courrier Il vous est possible d’envoyer du courrier affranchi, en le donnant au personnel du service. Les patients hospitalisés sur de longues durées peuvent recevoir du courrier. Il sera distribué par le personnel du service. Afin d’éviter toute confusion, précisez à vos correspondants votre adresse complète à l’hôpital : nom de l’hôpital, nom et prénom du patient, service, étage, numéro de chambre, adresse de l’hôpital. La société La communication hospitalière gère la location des télévisions tél.58411. Bureau secteur bleu, portes 4 - 5 lundi - vendredi - 11 h - 19 h, WE / jours fériés - 14 h - 18 h 89

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ADMISSIONS, FRAIS DE SÉJOUR, TRAITEMENTS EXTERNES ET RÉGIE séjour Les visites Les promenades Les visites sont autorisées tous les jours de 13 h à 20 h. Les enfants de moins de 15 ans ne peuvent être admis en visite, en raison du risque de contagion. Les horaires peuvent être plus restrictifs, vous pouvez refuser des visites et obtenir qu’aucune indication ne soit donnée sur votre présence à l’hôpital. Vos proches peuvent prendre des repas à l’hôpital (au tarif visiteur). Les tickets sont vendus à la régie principale (secteur jaune, porte 6) de 8 h 30 à 15 h 30. Dans votre intérêt et celui de vos voisins, demandez à vos visiteurs de ne pas venir trop nombreux et d’être discrets. Des visites trop longues ou trop fréquentes peuvent vous fatiguer. Si vous venez de province ou si vous habitez loin de l’hôpital et que des problèmes d’hébergement se posent pour les proches qui vous accompagnent, il existe des établissements spécialisés pour l’accueil des familles. Adressez-vous à l’assistante sociale ou au cadre de santé du service, ils vous aideront à trouver une solution. Si votre état de santé le permet et selon les recommandations du médecin, vous pouvez vous déplacer dans l’enceinte de l’hôpital. Avant tout déplacement, veuillez informer le personnel du service. Les autorisations d e sortie temporaire Vous pouvez, compte tenu de la longueur de votre séjour et de votre état de santé, bénéficier à titre exceptionnel et sur avis médical, d’une permission de sortie de quelques heures à 48 h maximum.  Les services des admissions, frais de séjour et des traitements externes vous accueillent : - h ôpital Lariboisière : lundi - vendredi 9 h / 16 h 45- secteur jaune, galerie Elisa-Roy, porte 8. - hôpital Fernand-Widal : lundi - vendredi 9 h / 16h45 - secteur jaune, galerie ThéodoreLabrouste, porte 8. Le service de la régie vous accueille : - h ôpital Lariboisière : lundi - vendredi 9 h / 16 h 30 - secteur jaune, galerie Elisa-Roy, porte 6. - hôpital Fernand-Widal : lundi - vendredi 9 h / 12 h10 et 13h/16h - secteur jaune, galerie Théodore-Labrouste, porte 8. Nous vous conseillons de remettre vos objets de valeur à votre famille ou de les déposer contre reçu, au coffre de la régie. La médiathèque Située à Lariboisière secteur bleu, porte 4. Ouverture : Du lundi au vendredi de 13h00 à 17h00. Si vous êtes immobilisé, appelez de préférence le matin tél : 01 49 95 84 29. Les cultes religieux L’hôpital est un service public soumis au principe de laïcité. Chaque usager est libre d’exprimer ses convictions religieuses à condition de respecter le bon fonctionnement du service, la sécurité des soins, et la tranquillité de ses voisins. Culte catholique : Père Didier Doreau - 01 49 95 61 82 Culte israélite : Rabbin Atlan – 06 09 21 15 04 Culte musulman : M. Abdelghani Nait Kaci – 06 61 09 41 42 Culte orthodoxe : Église russe – 01 42 27 37 34 ou 01 46 22 38 91 Église grecque : 01 47 20 82 35 Église roumaine : 01 43 54 67 47 Culte protestant : Pasteur Marie Kim-James – 01 42 49 97 20 ou 06 08 51 93 87 Hôpital Lariboisière : une chapelle est ouverte tous les jours sauf le samedi matin Messes : dimanches et jours de fête à 10 h 15 et jeudis à 16 h 30. Hôpital Fernand-Widal : Messe : samedi à 10h30, salle Prévert (secteur orange, porte 7, ascenseur niveau 0 bas). L’espace associatif Vous pouvez demander la visite de bénévoles appartenant à une association agréée par l’hôpital. Renseignez-vous auprès du cadre de santé. La Maison d’information en santé vous accueille, secteur bleu au rez-de-chaussée, en face de la médiathèque, sans rendez-vous. tél : 01 49 95 90 01 mail : maison.infosante@lrb.aphp.fr Les autres services Le coiffeur : une prestation coiffure au lit est possible. Renseignez-vous auprès du cadre de votre service. A l’hôpital Fernand-Widal, un salon de coiffure vous accueille sur rendez-vous dans le service de gérontologie (secteur orange, porte 7). Adressez-vous au secrétariat hospitalier de votre service. Lutte contre les infections nosocomiales : aidez-nous en respectant les recommandations du personnel. Unité d’hygiène au 01 49 95 60 73. 10 11

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VOTRE HÔPITAL : SE REPÉRER, Y ACCÉDER Lariboisière 41 Entrée véhicusleautorisés EVITEZ LA VOITURE ! Nous vous déconseillons de vous rendre à l’hôpital en voiture et vous recommandons de prendre les transports en commun. Si toutefois vous utilisez votre véhicule personnel, en l’absence de parking dans les hôpitaux, nous vous remercions de stationner votre véhicule à l’extérieur, un parking public payant est à votre disposition rue Ambroise-Paré. séjour URGENCES CÉPHALÉES 2 Fernand-Widal Point d’accueil & information Accueil principal Lariboisière : secteur bleu, porte 1 (sous le porche). Du lundi au vendredi de 7h à 20h Samedi et dimanche de 7h30 à 20h Accueil principal Fernand-Widal : dans le hall d’entrée. Du lundi au vendredi de 7h à 20h Samedi de 8h à 20h Dimanche de 12h à 20h Situation Hôpital Lariboisière : 2, rue Ambroise-Paré, Paris 10ème arrdt. Hôpital Fernand-Widal : 200, rue du faubourg Saint-Denis, Paris 10ème arrdt. 12 Moyens d’accès Métro - ligne 2 : Barbès-Rochechouart ou La Chapelle. - ligne 4 : Gare du Nord ou Barbès-Rochechouart. - ligne 5 : Gare du Nord. - ligne 7 : Gare de l’Est. RER - lignes B et D : Gare du Nord. - ligne E : Magenta - Gare du Nord. SNCF Gare du Nord ou Gare de l’Est. Bus 26, 30, 31, 32, 38, 39, 42, 43, 46, 47, 48, 54, 56, 65, 302, 350 Pour plus d’informations, reportez-vous au livret complémentaire (voir p. 18) ou téléchargez-le sur www.aphp.fr. 13

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sortie sortie VOTRE AVIS NOUS INTÉRESSE… Un questionnaire de satisfaction devrait vous être remis : merci de bien vouloir le remplir et le donner (fermé) à une personne de l’équipe en sortant. Vous pouvez également le renvoyer ultérieurement par courrier. Les données, anonymes si vous le souhaitez, nous permettent d’améliorer la qualité de l’accueil et des soins. Pour consulter les résultats des enquêtes de satisfaction de l’AP-HP, se connecter sur http://cme.aphp.fr, rubrique Indicateurs de performance médicale / Satisfaction des patients. PRÉPAREZ VOTRE SORTIE DE L’HÔPITAL La date de sortie est fixée par le médecin qui vous a suivi à l’hôpital. Si vous souhaitez sortir contre avis médical, il vous sera demandé de suivre une procédure particulière et de signer une attestation. Les patients mineurs doivent être accompagnés par la personne qui en est responsable, munie d’une pièce d’identité. Remplir les formalités de sortie Au bureau des frais de séjour • M unissez-vous de votre fiche individuelle signée par le médecin. • R égularisez ou complétez votre dossier de frais de séjour. • S i vous êtes salarié, demandez vos bulletins de situation, ils vous permettront de percevoir vos indemnités journalières et de justifier de votre hospitalisation auprès de votre employeur. À la régie • Apportez une pièce d’identité et le récépissé qui vous a été remis lors du dépôt de vos objets. • R écupérez les objets que vous avez laissés. _ ÊTRE HOSPITALISÉ À DOMICILE Dans certaines conditions, vous pouvez continuer vos soins dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD). L’HAD de l’AP-HP prend en charge toutes les pathologies, exceptée la psychiatrie. Renseignez-vous sur cette possibilité auprès du médecin, de l’équipe soignante ou de l’assistante sociale. Pour en savoir plus, contactez l’HAD au 01 58 41 31 95, reportez-vous au Livret complémentaire ou connectez-vous sur www.aphp.fr. N’attendez pas le dernier moment, renseignez-vous sur les heures d’ouverture des services administratifs ! Que faut-il payer en sortant de l’hôpital ? Votre situation • S i vous n’avez aucune assurance sociale – ni assurance maladie ni aide médicale d’État – vous devrez régler la totalité des soins (frais d’hospitalisation) et de l’hébergement (forfait journalier), y compris le jour de sortie. • S i vous êtes assuré social sans mutuelle, ou avec une mutuelle qui n’a pas passé d’accord avec l’AP-HP, vous payez le ticket modérateur (20 % des frais d’hospitalisation) et le forfait journalier. • S i vous êtes assuré social avec une mutuelle qui a passé un accord avec l’AP-HP, et que vous avez donné une attestation de prise en charge au service des admissions, vous ne payez rien. Le montant des frais Les frais d’hospitalisation dépendent des actes qui ont été effectués pendant votre séjour (consultations, chirurgie, soins, examens, etc.) dont les tarifs sont déterminés par la Sécurité sociale. Si vous avez eu un acte supérieur à 91 €, vous devrez payer un forfait de 18 € pour cet acte. L’hébergement (« forfait journalier ») coûte 18 €/ jour ou 13,50 € /jour en psychiatrie. 14 N’hésitez pas à contacter l’assistant(e) social(e) pour vous aider dans vos démarches. Vous sortez d’une unité de soins de longue durée Vos soins sont pris en charge par l’assurance maladie si vous êtes assuré social. • S i vous avez moins de 60 ans, vous devrez payer l’hébergement (98,31 €/jour), sauf si vous avez l’aide sociale. • S i vous avez plus de 60 ans, vous payerez l’hébergement (77,21 €/jour en chambre simple, 72,27 € en chambre double) ainsi qu’un forfait dépendance variable selon votre degré d’autonomie. L’autonomie est évaluée par le médecin à l’arrivée, et le forfait dépendance peut être pris en charge partiellement par l’allocation personnalisée d’autonomie (APA). Pour en savoir plus, consultez le Livret complémentaire. Organiser la suite des soins Vous retournez au domicile • Votre médecin traitant devrait recevoir un compte-rendu de votre hospitalisation dans les 8 jours après votre sortie ; vous pouvez également le prévenir de votre côté. • S i un traitement ou des soins sont nécessaires après votre sortie, une ordonnance vous sera remise. N’hésitez pas à demander conseil sur la manière d’appliquer les prescriptions, ou sur les règles d’alimentation à suivre. • S i du matériel ou des médicaments sont nécessaires à domicile, essayez de vous organiser avec votre entourage pour les obtenir en temps utile. dossier d’admission dans la structure et à y organiser votre séjour. Il peut s’agir d’un centre de rééducation, d’un lieu de convalescence, ou encore de soins à l’hôpital tout en séjournant au domicile (hôpital de jour). Prévoir son mode de transport Si votre état de santé le justifie, votre médecin pourra vous prescrire un transport qui sera alors remboursé en général à 65 % du tarif Sécurité sociale. Il peut s’agir : • d’un taxi conventionné ou d’un véhicule sanitaire léger (VSL) si vous pouvez voyager assis ; • d ’une ambulance dans les autres cas. Il vous appartient d’appeler le taxi de votre choix. Vous devez faire compléter la prescription médicale de transport par le chauffeur, et conserver la facture. Vous enverrez le tout à votre caisse d’assurance maladie. Dans certains cas, également sur prescription médicale, vous pouvez vous faire rembourser le transport même s’il s’agit de transports en commun ou d’un véhicule personnel. Renseignez-vous sur le site www.ameli.fr ou auprès de votre caisse d’assurance maladie. Vous devez continuer les soins dans un autre établissement Renseignez-vous le plus tôt possible, bien avant la sortie, auprès de l’assistante sociale. Elle vous aidera à préparer votre 15

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s’informer et agir s’informer et agir PARTICIPER À la qualité et à la sécurité des soins Au progrès médical : la recherche clinique Vous êtes le premier acteur de votre traitement : pour la qualité de vos soins, n’hésitez pas à prévenir l’équipe soignante de tout signe anormal ou douloureux. Aucune pratique médicale n’est totalement sans risque, mais avec le progrès ces risques diminuent. Le médecin est qualifié pour déterminer le traitement le plus adapté à votre cas, en fonction des bénéfices et des risques qu’il représente. Il doit vous en informer : n’hésitez pas à le questionner ou à solliciter l’équipe soignante. La qualité des soins passe également par le respect des règles d’hygiène de l’hôpital, pour éviter notamment les infections nosocomiales. Renseignez-vous auprès de l’équipe soignante sur les procédures à suivre. Le Chargé des Relations avec les Usagers et les Associations est à votre disposition en cas de réclamations pour vous écouter, vous aider à formuler des observations. Il peut vous aider à obtenir votre dossier médical. Tel : 01 42 49 92 22. Pour en savoir plus sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales à l’AP-HP demandez le Livret complémentaire. — D ONNER SON SANG L’EFS vous reçoit pour un don de sang du lundi au vendredi de 8 h 00 à 15 h 30 et le samedi de 8 h 00 à 15 h 00. Les dons de plaquettes et de plasma sont sur rendez-vous, sur les mêmes horaires au 1er étage de l’hôpital. Tél : 01 42 49 95 40. La recherche permet de faire progresser les traitements. Un médecin peut vous proposer de participer à un programme de recherche. Vous êtes entièrement libre de refuser ou d’accepter, et même de stopper votre participation au milieu du programme si vous changez d’avis. La loi protège strictement les patients qui participent aux expérimentations. Vous pouvez à votre demande être informé des résultats de la recherche. Pour en savoir plus, demandez la brochure « Participation à un essai clinique sur un médicament » ou consultez le site www.drrc.aphp.fr Certains prélèvements (sang, cellules, tissus) peuvent aussi être utilisés à des fins de recherche, mais uniquement avec votre accord préalable. Au don d’organes ou de tissus Donner un organe ou un tissu est un geste généreux qui peut sauver des vies. En France, la loi interdit le commerce des produits du corps humain, et le don est anonyme (sauf rares exceptions) et gratuit. Lorsqu’une personne décède, la loi autorise à prélever ses organes, sauf si elle-même avait exprimé son opposition. Il est donc important de faire savoir sa volonté de son vivant, car les proches sont consultés par l’équipe médicale en cas de décès : • vous êtes favorable au don de vos organes : parlez-en à vos proches, écrivez-le, ou demandez une carte de donneur ; • vous êtes opposé au don de vos organes : dites-le à votre famille, portez sur vous un document le précisant, inscrivez-vous sur le registre national des refus. Pour en savoir plus www.agence-biomedecine.fr 16 S’EXPRIMER Transmettre des directives anticipées Si vous pensez vous trouver un jour dans l’incapacité d’exprimer votre volonté, vous pouvez rédiger des directives anticipées. Elles seront prises en compte pour toute décision concernant notamment une prolongation ou un arrêt de traitement. Vous pouvez à tout moment les modifier ou les annuler, par un nouveau document. Si vous n’êtes pas en état de les rédiger, vous pouvez le faire avec deux témoins, dont votre personne de confiance. Protéger les données personnelles qui vous concernent Les informations administratives, sociales et médicales vous concernant sont enregistrées dans le système d’information de l’hôpital, dans le respect du formalisme de la loi Informatique et Libertés, avec l’autorisation de la Commission nationale informatique et libertés (Cnil). Elles peuvent être utilisées à des fins de recherche, sauf si vous vous y opposez. Vous avez le droit d’y accéder, de les modifier ou de les supprimer pour un motif légitime. Pour ce faire, vous pouvez contacter le directeur de l’hôpital (responsable du traitement). Pour toute information complémentaire concernant vos droits et responsabilités, vous pouvez demander auprès de l’hôpital, ou consulter sur le site www.aphp.fr : - le Règlement intérieur de l’AP-HP ; - le Livret complémentaire. — FAIRE UNE RÉCLAMATION • Si vous souhaitez faire une réclamation, plusieurs personnes sont à votre disposition: - le cadre de santé du service, - le chargé des relations avec les usagers, - le représentant des usagers. Ces personnes peuvent vous proposer une rencontre avec un médiateur de l’hôpital, médecin ou non, qui répondra à vos interrogations concernant votre prise en charge. • V ous pouvez aussi adresser une réclamation en écrivant au directeur. Une réponse écrite vous sera apportée. • Il existe dans chaque hôpital une Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC). Elle a pour missions d’assurer l’examen des réclamations et leur suivi, et de faire des propositions pour améliorer l’accueil et la qualité de la prise en charge. Présidée par le directeur de l’hôpital, elle est composée au minimum de représentants des usagers, de médiateurs et de personnels hospitaliers en charge de la qualité. A Saint-Louis, vous pouvez contacter la CRUQPC en vous adressant à la chargée des relations avec les usagers au 01 42 49 92 22. L a CRUQPC est, avec d’autres instances de l’hôpital, très attentive à toute réclamation ou tout signalement qui viendraient porter à sa connaissance une situation ou une suspicion de maltraitance vis-à-vis d’un patient. Pour en savoir plus, notamment sur la définition de la maltraitance, vous pouvez consulter le Livret complémentaire. Enfin, au siège de l’AP-HP, deux services sont à votre disposition : • le service des droits du patient à l’hôpital (01 40 27 32 45 / droits. patient@sap.aphp.fr) • le service de la représentation des usagers et des associations (01 40 27 34 18 / delegation. association@sap.aphp.fr)

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livret complémentaire VOUS SOUHAITEZ DES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CHARTE DE LA PERSONNE HOSPITALISÉE * Principes généraux Les informations contenues dans le Livret d’accueil sont complétées par un Livret complémentaire, disponible sur simple demande auprès de la chargée des relations avec les usagers. Ce livret complémentaire vous apportera les informations suivantes : 1/ Garantir les droits des patients et des usagers • Charte de la personne hospitalisée - Principes généraux • C harte des droits et des libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance • Charte européenne de l’enfant hospitalisé • Encadrer la recherche biomédicale à l’hôpital • Le don d’organes et de tissus • Les règles relatives à l’informatique et aux libertés • Bientraitance et maltraitance à l’hôpital 2/ Écouter et accompagner • Mieux vous écouter et vous donner la parole • Mise en garde contre les dérives sectaires • La gestion des réclamations • La charte des bénévoles à l’hôpital • LaÏcité, liberté de culte et aumôniers des hôpitaux 3/ Améliorer la qualité et la sécurité des soins • La mesure de la qualité des soins du point de vue des usagers à l’AP-HP : enquête SAPHORA • Contrat d’engagement contre la douleur • Programme pluriannuel de lutte contre la douleur • Prévenir les infections nosocomiales • L’évaluation de l’activité et du fonctionnement de l’hôpital (la certification) • Garantir une bonne gestion des risques 4/ S’informer sur les coûts et les remboursements • Combien coûtent les soins ? • Qui paie quoi ? • Comment et quand payer ? L’hospitalisation à domicile (HAD) de l’AP-HP Circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1 B/SD1 C/SD4A12006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée 1- Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. 2- Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. 3- L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement. 4- Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. 5- Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. 6- Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra. 7- La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose. 8- La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. 9- Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. 10- La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants-droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. 11- La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. * Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet : www.sante.gouv.fr. Il peut également être obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement. 18 19

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VOUS SOUHAITEZ OBTENIR VOS DOCUMENTS MÉDICAUX À l’issue de votre hospitalisation, une ordonnance de sortie doit vous être remise, accompagnée des informations utiles à la continuité de vos soins. Un compte-rendu d’hospitalisation doit être envoyé au médecin que vous aurez désigné. Vous pourrez en demander un exemplaire. Une copie des éléments de votre dossier médical peut également, à votre demande, être adressée à votre médecin. Vous pouvez obtenir communication de vos documents médicaux : • sur place à l’hôpital. Vous devez dans ce cas prendre rendez-vous avec le service médical concerné. Si vous le souhaitez, un médecin du service pourra répondre à vos questions. Des copies vous seront remises à votre demande ; • p ar envoi postal. Vous devez faire une demande écrite précisant le service médical concerné, et l’accompagner d’une copie de pièce d’identité ; • e n mandatant par écrit une personne pour le faire. Ces documents sont protégés par des règles de confidentialité et ne peuvent pas être communiqués à des tiers. Ils peuvent aussi comporter des informations nominatives sur d’autres personnes (par exemple de votre entourage) qui ne vous seront pas transmises. Attention • La transmission des informations médicales rend souvent nécessaires les explications et peut se faire, dans certains cas, avec des précautions particulières comme la présence d’un médecin. • Les ayants-droit d’un patient décédé ne peuvent avoir communication que de certains documents le concernant. Si le patient ne s’y est pas opposé de son vivant, seules seront transmises les pièces permettant de connaître les raisons du décès, défendre la mémoire du patient ou faire valoir les droits de ses ayants-droit. • Les dossiers sont conservés pendant 20 ans par l’hôpital (10 en cas de décès) et seules des copies peuvent vous être remises. • La communication s’effectue dans les 8 jours suivant votre demande pour les documents de moins de 5 ans, dans un délai de 2 mois pour les autres. • L es frais de copie et d’envoi peuvent être facturés. VOUS SOUHAITEZ ÊTRE ASSISTÉ D’UNE PERSONNE DE CONFIANCE Pendant votre séjour, il vous est possible de désigner une personne, également décider de votre participation • e st valable pour la durée de librement choisie par vous dans votre à une recherche biomédicale. l’hospitalisation, et pour plus entourage et en qui vous avez toute • A vant toute intervention ou investigation longtemps si vous le souhaitez. confiance, pour vous accompagner tout importante, les précisions ainsi recueillies au long des soins et des décisions à pourront guider les médecins dans les Il vous revient d’informer la personne prendre. Cette personne, que l’hôpital choix thérapeutiques. que vous aurez choisie et d’obtenir bien considérera comme votre « personne • S i vous avez rédigé des directives sûr son accord. de confiance », pourra, si vous en faites anticipées exprimant vos souhaits la demande, assister aux entretiens relatifs à votre fin de vie pour Toutes les décisions que vous prendrez médicaux et vous aider à formuler vos la limitation ou l’arrêt du traitement, à ce sujet figureront dans votre dossier souhaits. vous pouvez les confier à votre médical. Vous serez libre de décider personne de confiance. que certaines informations que vous jugerez Cette désignation peut être très utile. confidentielles ne devront pas être données • V otre état de santé ne vous permettra La désignation d’une personne par l’équipe hospitalière à votre personne peut-être pas toujours, pendant la de confiance : de confiance : vous devrez alors nous durée de votre hospitalisation, de faire • n’est pas une obligation ; l’indiquer précisément. connaître aux personnes qui vous • d oit être une décision bien réfléchie, soignent votre avis ou les décisions que sans précipitation ; vous souhaitez prendre pour vos soins. • s e fait par écrit, par exemple à l’aide • S i vous ne pouvez les exprimer, votre du formulaire ci-contre ; personne de confiance sera consultée • p eut être annulée à tout moment, par l’équipe hospitalière et pourra par écrit de préférence ; lui donner des indications sur votre • p eut être remplacée ultérieurement 20 façon de voir les choses. Elle pourra par la désignation d’une autre personne, à votre demande ; désigner une personne de confiance (art. L.1111-6 du code de la santé publique) obtenir ses documents médicaux (art. R.1111-1 à R 1112-9 du code de la santé publique) Formulaire à remplir puis à remettre dans votre service d’hospitalisation. Un double du document doit vous être donné. Je, soussigné(e) (nom, prénom – pour les femmes mariées, préciser le nom de jeune fille) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ......................................................................................... Né(e) le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Domicilié(e) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le cas échéant : père, mère, représentant légal, mandataire, ou ayant droit : M, Mme, Mlle (nom, prénom) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Né(e) le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Demande à obtenir communication de la copie des documents suivants : ❏ le compte-rendu d’hospitalisation du . . . . . . . . . . . . . . . au . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ❏ les pièces essentielles du dossier médical . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ❏ autres documents (préciser) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Etablis par l’hôpital : ❏ à mon nom ❏ au nom de Selon les modalités suivantes : ❏ remise sur place à l’hôpital ❏ envoi postal à (nom, prénom, adresse) ❏ envoi postal au Docteur (nom, prénom, adresse) Motif de la demande (obligatoire pour le dossier d’un patient décédé) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ......................................................................................... Renseignements facilitant la recherche du dossier (service d’hospitalisation, dates, …) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ......................................................................................... Fait à : Le : Votre signature : Pour un envoi postal, joindre une copie de votre pièce d’identité et s’il y a lieu, un justificatif de votre qualité de représentant légal / ayant droit, ou votre mandat. Les frais de copie et d’envoi seront facturés. Formulaire à remplir puis à remettre soit au médecin-chef du service concerné, soit au directeur de l’hôpital. LE FORMULAIRE DOIT ÊTRE SIGNÉ RECTO ET VERSO Je, soussigné(e) (nom, prénom) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ......................................................................................... Né(e) le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Domicilié(e) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ......................................................................................... Désigne M, Mme, Mlle (nom, prénom) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tél., fax, e-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Lien avec le patient (parent, proche, médecin traitant) : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ......................................................................................... Pour m’assister en cas de besoin, en qualité de personne de confiance : ❏ pour la durée de mon hospitalisation à l’hôpital ❏ pour la durée de mon hospitalisation et ultérieurement Fait à : Le : Votre signature : Signature de la personne désignée (recommandé) : 21

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obtenir ses documents médicaux (art. R.1111-1 à R 1112-9 du code de la santé publique) Le dossier médical contient notamment : 1/ Les informations recueillies au cours du séjour à l’hôpital : - lettre du médecin à l’origine de la consultation ou l’admission - motif d’hospitalisation - recherche d’antécédents et facteurs de risque - conclusions de l’évaluation clinique initiale - nature des soins dispensés et informations sur la prise en charge en cours d’hospitalisation - prescriptions effectuées et éléments relatifs à leur exécution et aux examens complémentaires - dossier d’anesthésie - compte rendu opératoire ou d’accouchement - consentement écrit du patient lorsqu’il a été requis - mention des actes transfusionnels et le cas échéant, copie de la fiche d’incident - dossier de soins infirmiers ou à défaut, informations relatives aux soins infirmiers - informations relatives aux soins dispensés par les autres professionnels de santé - correspondances échangées entre professionnels de santé 2/ Les informations formalisées établies à la fin du séjour, notamment : - le compte-rendu d’hospitalisation et la lettre rédigée à l’occasion de la sortie - la prescription de sortie et les doubles d’ordonnance de sortie - les modalités de sortie (domicile, autres structures) - la fiche de liaison infirmière 3/ Les informations mentionnant qu’elles ont été recueillies auprès de tiers n’intervenant pas dans la prise en charge thérapeutique ou concernant de tels tiers – ces informations ne sont pas communicables. désigner une personne de confiance (art. L.1111-6 du code de la santé publique) J’ai bien noté que M, Mme, Mlle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pourra m’accompagner, à ma demande, dans mes démarches à l’hôpital et pourra assister aux entretiens médicaux, ceci afin de m’aider dans mes décisions. Pourra être consulté(e) par l’équipe hospitalière au cas où je ne serais pas en état d’exprimer ma volonté concernant les soins et de recevoir l’information nécessaire pour le faire. Dans ces circonstances, sauf cas d’urgence ou impossibilité de le(la) joindre, aucune intervention ou investigation importante ne pourra être réalisée sans cette consultation préalable. Pourra décider de mon inclusion dans un protocole de recherche médicale, si je ne suis pas en mesure d’exprimer ma volonté. Ne recevra pas d’information que je juge confidentielles et que j’aurais indiquées au médecin. Sera informé(e) par mes soins de cette désignation et que je devrai m’assurer de son accord. Je peux mettre fin à cette désignation à tout moment et par tout moyen. Fait à : Le : Votre signature : (recommandé) : Signature de la personne désignée 22 Pour en savoir plus Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) : http://www.aphp.fr/ Sécurité sociale : http://www.ameli.fr/ Droits et démarches : http://www.service-public.fr/ Textes et jurisprudence : http://www.legifrance.gouv.fr/ Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : http://www.cnil.fr/ Commission d’Accès aux Documents Administratifs (Cada) : http://www.cada.fr Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ONIAM) : http://www.oniam.fr/ Commissions régionales de conciliation et d’indemnisation (CRCI) : http://www.commissions-crci.fr/ Pôle Santé et Sécurité des Soins du Médiateur de la République : http://www.securitesoins.fr/ Collectif interassociatif sur la santé (collectif rassemblant la majorité des associations de malades) : http://www.leciss.org/ Don d’organes : http://www.dondorganes.fr/ Don du sang : http://www.dondusang.net/ Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé : http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/ Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France : http://ars.iledefrance.sante.fr Portail des agences sanitaires : http://www.sante.fr/ Haute Autorité de Santé (HAS) : http://www.has-sante.fr/ Agence de la biomédecine : http://www.agence-biomedecine.fr/ Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes) : http://www.inpes.sante.fr/ Institut National du Cancer (INCA) : http://www.e-cancer.fr/ Mission interministerielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) : http://www.drogues.gouv.fr/ Comité Consultatif National d’Ethique (CCNE) : http://www.ccne-ethique.fr/ Espace éthique / AP-HP : http://www.espace-ethique.org/ Centre d’éthique clinique : http://www.ethique-clinique.com/ www.aphp.fr © AP-HP - Direction des Affaires Juridiques et des Droits du Patient/Département de la Communication Interne (DRH de l’AP-HP) avec le service communication de l’hôpital - 2010 – Conception graphique - 9747 - 01 55 76 11 11 – Crédits photos : APHP/Phanie : Brousse (p. 8), Cochin-Voisin (p. 10), PSL-Garo (p. 8 haut et bas). Phanie : Burger (pp. 7, 10, 13 et 14), Garo (pp. 9 et 16), Ian Hooton/SPL (pp. 4 et 6), Lea Paterson/SPL (p. 19), Rajau (pp. 5, 11 et 17), Voisin (p. 6). 23

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Où se soigner à l’AP-HP ? Urgences adultes Hôpital maritime de Berck » Antoine-Béclère » Amboise-Paré » Avicenne » Beaujon » Bicêtre » Bichat - Claude-Bernard » Cochin » Henri-Mondor - Albert-Chenevier » Hôpital européen Georges-Pompidou (HEGP) » Hôtel-Dieu » Jean-Verdier » Louis-Mourier » Lariboisière - Fernand-Widal » Pitié-Salpêtrière » Saint-Antoine » Saint-Louis » Tenon La Roche-Guyon L. Mourier Beaujon Bichat Cl. Bernard P. Doumer Maternités C. Richet R. Muret - Bigottini Avicenne Antoine-Béclère « Armand-Trousseau « Beaujon « Bicêtre « Bichat - Claude-Bernard « Cochin « Jean-Verdier « Louis-Mourier « Lariboisière « Necker-Enfants malades « Pitié-Salpêtrière « Robert-Debré « Saint-Antoine « Saint-Vincent de Paul « Tenon « HAUTS-DE-SEINE Bretonneau F. Widal Lariboisière St-Louis J. Verdier R. Debré SEINE-SAINT-DENIS Ste-Périne - Rossini Chardon-Lagache Hôtel-Dieu Tenon R. Poincaré Urgences enfants » Antoine-Béclère » Amboise-Paré » Armand-Trousseau » Bicêtre » Jean-Verdier » Louis-Mourier » Necker-Enfants malades » Robert-Debré A. Paré Médecine, chirurgie, obstétrique en court séjour uniquement Necker-Enfants malades La Collégiale HAD St-Antoine Rothschild VAL-DE-MARNE HEGP St-V.-de-Paul Cochin A. Trousseau Pitié-Salpêtrière Pédiatrie Vaugirard G. Pallez Broca Antoine-Béclère « Amboise-Paré « Armand-Trousseau « La Rochefoucauld Avicenne « Bicêtre « C. Celton C. Foix Cochin « Hospitalisation à domicile (HAD) « A. Béclère Bicêtre Jean-Verdier « Louis-Mourier « Necker-Enfants malades « H. Mondor - A. Chenevier Pitié-Salpêtrière « Robert-Debré « P. Brousse Raymond-Poincaré « Saint-Antoine « Saint-Louis « É. Roux Saint-Vincent de Paul « Tenon « Court séjour, soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée Joffre-Dupuytren Soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée G. Clemenceau Hospitalisation à domicile Hendaye San Salvadour www.aphp.fr

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