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gestion de l assainissement individuel en flandres 24 heures des p.i.a toulouse 31 mars ­ 1er avril ir raf bellers riobra 1

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introduction contenu l assainissement en flandres les plans de zones législation sur les stepi gestion centralisée des stepi les stepi en pratique 2

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l assainissement en flandres l assainissement supra-municipal gestion le gouvernement flamand par le vmm vlaamse milieumaatschappij ­ administration environnement flamand opérateur aquafin nv société publique comprend grandes stations d épurations 500 habitants collecteurs réseau de collecte des égouts municipaux construction opération financement 3

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l assainissement en flandres l assainissement municipal gestion les municipalités de flandres opérateurs divers 8 types des intercommunales compagnies des eaux compagnies multi-utility compagnies d égoutage riobra réseau de collecte aquafin nv opérateur supra-municipal les municipalités elles-mêmes petites stations d épurations entre 20 et 500 habitants égoutage municipal connection des propriétés construction ­ opération ­ financement comprend 4

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l assainissement en flandres l assainissement individuel gestion les propriétaires opérateur le propriétaire l opérateur municipal stations d épuration individuelles stepi 20 habitants construction ­ opération ­ financement comprend 5

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l assainissement en flandres financement l assainissement supra-municipal contribution supra-municipale de traitement sur la facture d eau potable 0,8968 /m³ en 2011 0,6605 /m³ en 2005 revenus généraux du gouvernement flamand contribution municipale de traitement sur la facture d eau potable max 1,2555 /m³ en 2011 1,4 x 0,8968 /m³ revenus généraux des municipalités flamandes auto-financement par propriétaire exemption de la contribution de traitement sur la facture d eau potable max 2,1523 /m³ l assainissement municipal l assainissement individuel 6

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contenu l assainissement en flandres les plans de zones législation sur les stepi gestion centralisée des stepi les stepi en pratique 7

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les plans de zones but définir des zones d assainissement individuel ou collectif supra-municipal et municipal méthodologie comparaison économique des différents scenarios resultat plan indiquant trois zones en flandres zone centrale déjà connectée sur une station d épuration collective ca 80 zone d assainissement collectif à connecter sur une station d épuration collective ca 18 zone d assainissement individuel à connecter sur une station d épuration individuelle ca 2 55.500 a réévaluer tous les 6 ans 8

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les plans de zones méthodologie 9

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les plans de zones résultats 15

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